MENTIONS LEGALES

Association à but non lucratif régie par la loi du 1er juillet 1901, créée le 28 janvier 2014.

SIEGE SOCIAL :

Les Amis de Coëtcandec

Coëtcandec

56390 Locmaria-Grand-Champ

Siret : 809 531 072 00019

TEL. : 02 97 66 47 71

Courriel : lesamisdecoetcandec@kmel.bzh

HERBERGEUR

1&1

https://www.ionos.fr


RESPONSABLE DE PUBLICATION

Françoise Fossé, présidente de l’association Les Amis De Coetcandec.

PROTECTION DES DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL
L’association des AMIS DE COETCANDEC s’engage à ne pas divulguer les messages e-mails reçus au moyen d’une messagerie électronique. Conformément aux dispositions de l’article 34 de la loi “Informatique et Liberté”, toute personne bénéficie d’un droit d’accès et de rectification des informations nominatives le concernant en adressant un e-mail à l’adresse suivante : (adresse mail ou en écrivant à Association.

DROIT DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Toutes les informations du site LES AMIS DE COETCANDEC relèvent des législations françaises et internationales protégeant les droits d’auteur.
Toutes les informations ou documents contenus dans le site ainsi que tous les éléments créés pour le site sont la propriété de l’association des AMIS DE COETCANDEC.
Aucune licence, ni aucun droit autre que celui de consulter le site n’est conféré à quiconque au regard des droits de propriété intellectuelle. Il est strictement interdit de reproduire ou de représenter tout ou partie du site de l’association des AMIS DE COETCANDEC sans l’autorisation écrite préalable de l’association.

LIENS HYPERTEXTES
Le site contient des liens hypertextes vers d’autres sites. L’association des AMIS DE COETCANDEC ne peut être responsable des contenus des sites vers lesquels vous êtes dirigés et qu’elle propose pour plus d’informations.

La création de lien vers le site de l’association des AMIS DE COETCANDEC ne peut se faire que sur autorisation écrite préalable de l’association. L’association est dégagée de toute responsabilité concernant les liens hypertextes qui pourraient être installés vers son site.

DISPOSITIONS GENERALES
Les conditions générales d’utilisation du site sont soumises au droit français et relèvent de la compétence des tribunaux français.
L’association peut procéder à la mise à jour et à des modifications du contenu du site à tout moment.
L’association des AMIS DE COETCANDEC ne peut être tenue responsable de dommage direct ou indirect résultant de votre visite sur son site, de l’utilisation ou de l’impossibilité d’accéder à son contenu.

L’association propose à la vente des « cahiers » (brochures) destinés au financement des frais de fonctionnement ou des d’achats de matériel.

CONDITIONS GENERALES DE VENTE
L’association des AMIS DE COETCANDEC vous propose la vente de brochures, sur l’histoire du château dans la mesure des stocks disponibles. Vous trouverez le descriptif des documents, leur coût et frais de livraison ici.
Les modalités de paiement sont exclusivement acceptées par chèque bancaire accompagné du bulletin de commande téléchargeable sur le site.
Les commandes payées par chèque ne feront l’objet d’une prise en compte qu’après encaissement du chèque, domicilié auprès d’une banque française.
Le délai de livraison ne pourra pas excéder 30 jours en France métropolitaine.
La vente n’est proposée que pour les acheteurs résidant et se faisant livrer sur le territoire métropolitain. Pour les autres destinations vous pouvez nous contacter par courriel pour connaitre les modalités et les coûts supplémentaires de livraison.
Les données collectées ne sont utilisées que pour pouvoir honorer la commande ; elles sont accessibles uniquement par les personnes chargées de la préparation et de l’envoi de la commande.
Les éventuels litiges survenant à l’occasion de votre commande sont régis par les tribunaux français selon la loi française.

© 2021 Les Amis de Coëtcandec – N° SIRET: 80953107200019